Introduction

Vous trouverez sur cette page toutes les informations légales et nécessaires à la réglementation en vigueur (mentions obligatoires selon la législation française).

Vous êtes invité(e) à prendre connaissance de ces mentions légales le plus souvent possibles, afin de connaître les règles qui régissent l’utilisation du site. Ces informations vous permettront de comprendre les obligations légales de l’entreprise (Mme. Tracey Betts-Allen) et les vôtres en tant qu’utilisateur (ou client).

Le propriétaire du site met tout en œuvre pour respecter les lois en vigueur, sécuriser et protéger vos données personnelles.

Informations générales du site et de l'entreprise

Site internet

Type de site : Site vitrine

Entreprise (propriétaire du site)

Nom de l’entreprise : Tracey Betts-Allen
Forme juridique : Auto Entrepreneur

N° SIREN : 499477677
Adresse du siège social : 49 RUE RICHER 75009 PARIS 
Adresse e-mail : traceyosteo@gmail.com

 

Responsable de la publication

Nom de la personne (ou de l’entreprise) : Tracey Betts-Allen (personne physique)
Adresse e-mail : traceyosteo@gmail.com

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : o2switch
Raison sociale : o2switch
Emplacement du serveur : France
Adresse du siège social : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40Auto

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur ou du propriétaire du site. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de Mme. Tracey Betts-Allen ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du Site est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable du propriétaire.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Tracey Betts-Allen et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de de Mme. Tracey Betts-Allen.

Collecte et traitement des données personnelles

Ce site étant un site de type vitrine et en libre accès, aucune création de compte ou donnée personnelle des utilisateurs n’est requise pour son utilisation.

Dans le cas où le site serait amené à récolter des données des utilisateurs par quel que soit le moyen, nous ne les utiliserons qu’à des fins d’améliorations des services proposés, afin d’optimiser l’expérience des utilisateurs. Ils seront gardés confidentiellement et ne seront en aucun cas divulgués à des tiers.

Le propriétaire du site est soucieux de la protection des données personnelles de ses utilisateurs et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles, conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.